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Marques déposées par SOCIETE SURAM
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LE SAC DE BILLES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE SAC DE BILLES
SOCIETE SURAM

Numéro de dépôt :
1039470
Date de dépôt :
30/12/1977
Lieu de dépôt :
Trib de Flers

Présentation de la marque LE SAC DE BILLES

Déposée le 30 décembre 1977 par SOCIETE SURAM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Trib de Flers), la marque française « LE SAC DE BILLES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SOCIETE SURAM domicilié(e) (S.A.R.L.), 13 place du Général Leclerc, 61600 LA FERTE-MACE. - France.

La marque LE SAC DE BILLES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1039470.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25

Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque LE SAC DE BILLES est expirée depuis le 30 décembre 1987.

SOCIETE SURAM a également déposé les autres marques suivantes : KATAS TROPH


SOCIETE SURAM - (S.A.R.L.), 13 place du Général Leclerc, 61600 LA FERTE-MACE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-035

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